jeudi 3 novembre 2011

Droit au blasphème : une croisade laïque et démocratique


L’incendie des locaux de Charly Hebdo dans la nuit de mardi à mercredi n’a pu qu’émouvoir tout démocrate qui se respecte, de la même manière que les violents incidents ayant succédé à la publication de caricatures de Mohammed dans un quotidien danois n’avaient pu manqué de nous interpeller. Certains se souviendront enfin du tollé suscité il y a quelques années par le film « La dernière tentation du Christ » de Martin Scorsese.


Ce serait oublier qu’outre ces manifestations de violence à l’égard de ceux qui tournent en dérision et/ou émettent des critiques sur des religions, se cache une véritable « guerre » (oserait-on dire, « une croisade », au risque d’à nouveau choquer certains esprits sensibles ?) juridique visant à saper l’un des fondements de la liberté d’expression : le droit au blasphème. 

Le blasphème constitue « la parole ou le discours qui outrage la divinité, la religion ou ce qui est considéré comme respectable ou sacré ». Il s’agit d’un droit acquis de haute lutte dans la plupart des démocraties occidentales au cours des XIX et XXèmes siècles. Il subsiste néanmoins dans toute une série d’arsenaux pénaux, tels que les codes italien, finlandais, grec ou encore allemand. De même, le délit de blasphème existe en common law anglaise. Il est néanmoins réservé aux atteintes à la religion anglicane. Cette interprétation restrictive permit à la High Court of Justice d’acquitter Salman Rushdie, accusé de blasphème par des extrémistes musulmans au moment de la publication des « Versets sataniques ». La Belgique et la France ont pour leur part évacué ce délit de leur code pénal.

La liberté d’expression est la pierre angulaire de toute démocratie. Elle ne peut être réduite à pouvoir dire si l’on préfère la bière au vin, le bleu au vert ou encore les brunes aux blondes. A partir du moment où l’on ne porte pas atteinte aux droits d’autrui (en l’occurrence, le droit de pratiquer librement sa religion), chacun doit pouvoir être libre de porter le jugement qu’il désire quant aux croyances des uns et des autres, quitte à le faire d’une manière maladroite voire imbécile.

Ce droit de critiquer la religion d’autrui, corollaire du droit à ne pas croire, est pourtant aujourd’hui menacé, non seulement par des comportements absolument inacceptables dans une démocratie, mais également au sein de diverses instances internationales, et non des moindres.

Ainsi assiste-t-on, au sein du Conseil des droits de l'Homme de l'ONU à une offensive diplomatique de grande ampleur émanant des Etats membres de l'OCI (Organisation de la Conférence Islamique). Elle vise à obtenir l'assimilation de la critique d'une religion à du racisme, par le biais du recours au concept de « diffamation des religions ».

Ce concept constitue un danger pour nos droits et libertés. Si cette proposition venait à aboutir un jour, elle aurait notamment pour résultat de permettre à certains Etats, peu soucieux de protéger la liberté d'expression, de restreindre les droits humains de leurs dissidents ainsi que de leurs minorités religieuses. Elle aurait aussi pour conséquence de remettre en cause le droit au blasphème…y compris dans les Etats occidentaux !

De même, il semble que tant la Commission européenne que le Conseil de l'Europe aient fait le choix de consacrer cette assimilation. A titre d'exemple, l'"islamophobie" (qui consiste, étymologiquement dans la « peur de l’islam » - non des personnes d'origine arabo-musulmane) est mise sur le même plan que l'antisémitisme (qui désigne la haine du Juif – non de la religion juive) dans plusieurs communications relatives à la lutte contre le racisme émanant de ces deux organisations.

Enfin, la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme est extrêmement préoccupante en matière de droit au blasphème.

Dans un arrêt « Handyside », la Cour déclarait que relevait également de la liberté d’expression les propos qui « choquent, heurtent ou inquiètent ». Ce faisant, elle donnait à la liberté d’expression une portée maximaliste. Elle a cependant, et à plusieurs reprises, témoigné d'une approche extrêmement dangereuse en matière de droit au blasphème.

Dans deux arrêts, la Cour valida des condamnations pour blasphème prononcées au Royaume-Uni (arrêt « Wingrove ») et en Autriche (arrêt « Otto Preminger Institut ») à l’encontre de films tournant en dérision les fondamentaux du christianisme. Dans un autre arrêt, elle valida la condamnation d’un auteur turc pour avoir publié un ouvrage insultant à l’égard de Mahomet (arrêt « I.A. »).

Si elle admit que les religions pouvaient faire l'objet de critiques, elle estima néanmoins qu'en matière de liberté artistique, et s’agissant des droits d’autrui (en l’occurrence, les sentiments religieux), il convenait de reconnaître une large marge d’appréciation aux Etats dans la mesure où « comme pour la "morale", il n’est pas possible de discerner à travers l’Europe une conception uniforme de la signification de la religion dans la société ».

L'argument est fallacieux : le droit au blasphème est un acquis de haute lutte des démocraties. Le fait pour des particuliers de critiquer une religion ne constitue pas en soi une atteinte à la liberté de culte des personnes pratiquant la religion visée. Ainsi, la diffusion d’un film ou la publication d’un livre blasphématoires  ne remettent en cause ni le droit des catholiques de pratiquer leur culte, ni celui des musulmans de croire en la vie modèle de leur prophète. Par contre, la censure avalisée par la Cour européenne des droits de l'Homme force la liberté d'expression du cinéaste ou de l’auteur à s'effacer devant la croyance d’autrui.

Ces éléments, lus à la lumière des événements de cette semaine, ne peuvent bien évidemment que nous interpeller au plus haut point. Il apparaît de plus en plus clairement que le combat en faveur du maintien du droit au blasphème devra se poursuivre au niveau européen (Union européenne et Conseil de l'Europe). Il devient en tout état de cause urgent de prendre conscience qu'une telle jurisprudence ne peut, à terme, que nous mener à une forme de censure incompatible avec un régime démocratique dont le fonctionnement optimal ne peut être assuré que moyennant une liberté d'expression la plus étendue possible (tant qu'elle n’aboutit pas à la calomnie, la diffamation, l'appel à la haine raciale ou à la violence - les fameux "fighting words" de la Cour suprême des Etats-Unis).

De même, en septembre dernier, à l’occasion de la Deuxième conférence mondiale sur les religion du monde (sorte d’ « Internationale des religions »), les principaux dignitaires spirituels de la planète ont proposé une version remaniée de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, dont l’article 12.4 disposerait désormais : « Chacun a le droit que sa religion ne soit pas dénigrée dans les médias ou les maisons d’enseignement ». 

C’est au fait de vouloir imposer une vérité parmi d’autres comme « la » Vérité à s’effacer face à la liberté d’expression. Non l’inverse. Que certains fassent un mauvais usage de cette liberté est un fait. Mais en sommes-nous arrivés à un stade où nous devons interdire tout ce qui déplaît ? Si la liberté d’expression ne permet plus de remettre en cause les interdits des uns et les tabous des autres, à quoi bon continuer à exprimer et argumenter ses idées ?

C’est parce des philosophes ont estimé, à l’époque des Lumières, que chacun devait pouvoir avoir le choix de respecter ou non les religions et leurs dogmes, que les conditions de la neutralité de l’Etat et, partant, de son impartialité à l’égard des religieux de ses citoyens, ont pu être réunies.

La liberté d’expression est l’un des biens les plus précieux de notre démocratie. Sommes-nous prêts à la sacrifier sur l’autel des fanatismes ?

En tout état de cause, face au retour du religieux dans la sphère publique, notamment l’islam, la puissance publique se doit d’adopter une position extrêmement ferme et intransigeante afin d’assurer une société harmonieuse, respectueuse des croyances de chacun (y compris de ceux qui ne croient pas ou ne veulent pas croire). Les valeurs fondamentales de notre démocratie ne sont pas, et ne seront jamais, négociables. A défaut, nous mettrons le doigt dans un engrenage dont nul ne sait où il ne mènera. Car, comme le dit très bien Heinrich Heine : « Là où l’on brûle des livres, on finit aussi par brûler des hommes ».

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